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Mentions Légales

Dénominations

On désignera par la suite : 

 

Site : https://tiffanysalesphotography.com

 

Editeur : La personne, morale ou physique, responsable de l’édition et du contenu du site.

Tiffany Sales Photography

Tiffany Sales Photography désigne l’activité n°31398: ouverte chez SmartBe et Productions Associées.

 

SMARTBE (PRODUCTIONS ASSOCIÉES)

 

Fondation privée

 

N° d’entreprise 0806.201.741

 

Siège social est situé Rue Emile Féron 70, 1060 Bruxelles

Productions associées

N° ONSS 011-1341981-41

 

comm. paritaire 304

 

N° FAMIFED 14882407

 

TVA BE 0896.755.397

 

N° entreprise 0896.755.397

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Hébergement

 

Le site est hébergé par One.com.

 

Lieu-dit Danemark.

 

service@one.com

 

Conditions générales d'utilisation et droits de propriété intellectuelle

 

L’ensemble de ce site est une oeuvre protégée et régie par par la législation belge et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

 

Le contenu intégral (projets, photographies, visuels, logo, compositions typographiques, … liste non exhaustive) à l’exception des marques et logos appartenant à des sociétés partenaires, restent toujours la propriété exclusive, tant matérielle qu’intellectuelle de Tiffany Sales Photography.

 

Il est strictement interdit de modifier, reproduite ou imiter, même partiellement sous quelque forme ou par quelque procédé que ce soit une création Tiffany Sales Photography.

 

Liens vers d'autres sites tiers

 

Le site https://tiffanysalesphotography.com contient des liens vers d’autres sites internet qui ne sont pas la propriété de Tiffany Sales Photography.

 

Tiffany Sales Photography ne pourra être tenue responsable, et ceci d’une quelconque manière, du contenu d'un des sites pointés.

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